Conseil des normes comptables

NOUVEAUTÉS

Inscrivez-vous dès maintenant! Groupe de discussion sur les IFRS® – Réunion du 10 janvier 2019
Le 16 novembre 2018. Assistez à la prochaine réunion du Groupe de discussion sur les IFRS sur place ou encore de n’importe où dans le monde, grâce à la webdiffusion en direct. Inscrivez-vous comme observateur dès maintenant; le nombre de places est limité!

Rate-regulated Activities – AcSB Research Paper
November 16, 2018. The Board has published its first major product under its research program, described in its 2016-2021 Strategic Plan. Read its research findings to learn how the Board is contributing to the work of the IASB and national standard setters, from an evidence-based perspective, on the topic of accounting for rate-regulated activities under IFRS® Standards.

Webinaire – Modification du chapitre 3856, « Instruments financiers »
Le 14 novembre 2018. Vous êtes représentant ou conseiller d’une entreprise à capital fermé canadienne ou utilisez les rapports financiers de telles entreprises? Apprenez-en plus sur les modifications qu’il est proposé d’apporter au traitement comptable des actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables et d’autres instruments financiers. Suivez ce webinaire qui se tiendra le 3 décembre 2018 (en anglais) et le 14 décembre 2018 (en français).

Ordre du jour de la réunion du CNC – Les 12 et 13 novembre 2018
Le 5 novembre 2018. À sa prochaine réunion, le Conseil examinera des questions touchant aux normes IFRS®, aux normes pour les entreprises à capital fermé et aux normes pour les organismes sans but lucratif, de même qu’aux mesures visant à accroître la pertinence de la communication de l’information financière et à la procédure officielle.

Accounting Standards Advisory Forum – Le mandat du Conseil des normes comptables est renouvelé
Le 2 novembre 2018. Membre de l’Accounting Standards Advisory Forum (ASAF) des administrateurs de l’IFRS Foundation, le CNC a vu son mandat renouvelé. C’est avec fierté qu’il poursuivra son travail, avec plusieurs autres normalisateurs d’un peu partout dans le monde, au sein de ce forum qui agit comme conseiller technique auprès de l’International Accounting Standards Board (IASB).

Réponse du CNC – Commentaires des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) sur le projet de Cadre de présentation des mesures de la performance
Le 24 octobre 2018. En réponse aux commentaires des ACVM, le CNC a confirmé son désir de collaborer avec ces dernières en vue de rehausser la qualité de la présentation des mesures de la performance et l’utilité du Cadre pour ce qui est de permettre aux entités de satisfaire aux exigences des ACVM. Nous nous engageons à modifier le Cadre de sorte qu’il soit utile aux entités à but lucratif et non lucratif tant au Canada qu’à l’étranger.

Webdiffusion audio de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 16 octobre 2018
Le 23 octobre 2018. L’entrée en vigueur d’IFRS 16 est imminente. Écoutez ce que le Groupe a à dire au sujet de plusieurs questions liées à la mise en œuvre de la norme sur les contrats de location. Le Groupe traite également d’autres sujets tels que les partenariats, les paiements fondés sur les actions et les cryptomonnaies.

Webinaire – Le point sur les normes nationales du CNC
Le 23 octobre 2018. Vous êtes représentant ou conseiller d’une entreprise à capital fermé ou d’un organisme sans but lucratif ou utilisez les rapports financiers de telles entités? Apprenez-en plus sur les modifications qui seront prochainement apportées aux normes de la Partie II et de la Partie III du Manuel de CPA Canada. Suivez ce webinaire qui se tiendra le 30 octobre 2018 (en français) et le 31 octobre 2018 (en anglais).

Ordre du jour de la réunion du CNC – Le 22 octobre 2018
Le 19 octobre 2018. À sa prochaine réunion, le Conseil examinera des questions relatives à l’amélioration de la pertinence de la communication de l’information financière.

Résumé des décisions du CNC – Les 20 et 21 septembre 2018
Le 9 octobre 2018. Le Conseil a notamment discuté des regroupements, des apports, des instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres, des contrats d’assurance, du Projet de Cadre de présentation des mesures de la performance, des activités du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé et de celles du Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif.

Tables rondes canadiennes : venez rencontrer Tom Scott, de l’IASB!
Le 5 octobre 2018. Afin de connaître les points de vue des parties prenantes sur le projet de l’IASB sur les instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres, Tom Scott, membre de l’IASB et ancien membre du CNC, assistera aux tables rondes qui se tiendront dans différentes villes du Canada au cours de la semaine du 15 octobre 2018. Inscrivez-vous dès maintenant pour réserver votre place!

Compte rendu de la réunion du Groupe de soutien du CNC à la mise en œuvre de la norme relative aux contrats d’assurance – Le 17 septembre 2018
Le 3 octobre 2018. Le Groupe de soutien du CNC à la mise en œuvre de la norme relative aux contrats d’assurance s’est réuni avant que le groupe de soutien à la mise en œuvre d’IFRS 17 de l’IASB® fasse de même, les 26 et 27 septembre. Les deux groupes ont examiné les mêmes sujets, dont le périmètre des contrats, les cohortes annuelles et les primes dans les contrats de réassurance émis. Le Groupe du CNC a également examiné les questions soumises par des parties prenantes canadiennes concernant l’ajustement au titre du risque et les options de conversion selon IFRS 17.

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